De  
  à  

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique depuis le 1er juillet 2022, leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

RESTRUCTURATION DE LA SALLE COMMUNALE ET POLYVALENTE ANTOINE ROUX Lot 7 – Menuiserie Intérieure Conclusion d’un avenant n° 2 au marché n° 2024TR07-7

  • Décisions
  • Publié le 30 avril 2026 à 13h47

AM-11-2026-Permanent-TAXI-ADS 2

  • Arrêtés
  • Publié le 29 avril 2026 à 10h50

CONTRAT ACHEMINEMENT DE FLUX MONETIQUE – RESEAU ADSL – GPRS

  • Décisions
  • Publié le 16 avril 2026 à 11h29

CONTRAT DE MISE A DISPOSITION D’EMBALLAGES DE GAZ DE TAILLE MOYENNE ET GRANDE

  • Décisions
  • Publié le 16 avril 2026 à 11h27

AM-09-2026-Permanent-Nomination membres extérieurs CA du CCAS 2026-2032

  • Actes-CM
  • Publié le 16 avril 2026 à 09h25

Date de parution : 16/04/2026

CONTRAT DE PRESTATIONS DE LOCATION HABILLEMENT – SERVICE ET LINGE – SERVICE

  • Décisions
  • Publié le 9 avril 2026 à 13h23

CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES D’AUDITS D’HYGIÈNE ALIMENTAIRE

  • Décisions
  • Publié le 9 avril 2026 à 13h23

RESTRUCTURATION DE LA SALLE COMMUNALE ET POLYVALENTE ANTOINE ROUX Lot 011 – Électricité Conclusion d’un avenant n° 1 au marché n° 2024TR07-11

  • Décisions
  • Publié le 9 avril 2026 à 13h22

Arrêté tarification buvette Carnaval nocturne

  • Décisions
  • Publié le 25 mars 2026 à 17h42

RESTRUCTURATION DE LA SALLE COMMUNALE ET POLYVALENTE ANTOINE ROUX Annule et remplace partiellement la décision 47/2025

  • Décisions
  • Publié le 25 mars 2026 à 16h49

RESTRUCTURATION DE LA SALLE COMMUNALE ET POLYVALENTE ANTOINE ROUX Lot 8 – Revêtements de sols – Conclusion d’un avenant n° 1 au marché n° 2024TR07-8

  • Décisions
  • Publié le 25 mars 2026 à 16h48

RESTRUCTURATION DE LA SALLE COMMUNALE ET POLYVALENTE ANTOINE ROUX Lot 05 – Métallerie Conclusion d’un avenant n° 2 au marché n° 2024TR07-5

  • Décisions
  • Publié le 23 mars 2026 à 11h47
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×