Instauration et versement de l’indemnité de mise sous plis de la propagande électorale pour les élections municipales des 15 et 22 mars 2026
Désignation des représentants à l’assemblée générale et à l’assemblée spéciale des collectivités territoriales de BRL
Élection des délégués à la commission de suivi de site (CSS)
Élection des délégués au syndicat mixte entre pic et étangs (SMEPE)
Renouvellement des membres de la commission communale des impôts directs (CCID) : établissement de la liste des contribuables en vue de la désignation par les services fiscaux des commissaires siégeant à la CCID
RESTRUCTURATION DE LA SALLE COMMUNALE ET POLYVALENTE ANTOINE ROUX Lot 7 – Menuiserie Intérieure Conclusion d’un avenant n° 2 au marché n° 2024TR07-7
AM-11-2026-Permanent-TAXI-ADS 2
CONTRAT ACHEMINEMENT DE FLUX MONETIQUE – RESEAU ADSL – GPRS
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION D’EMBALLAGES DE GAZ DE TAILLE MOYENNE ET GRANDE
AM-09-2026-Permanent-Nomination membres extérieurs CA du CCAS 2026-2032
Date de parution : 16/04/2026