Actes administratifs 272 résultats

Tarif de la buvette Fête de la Musique – Édition 2025

• Décisions
• Publié le 18 juin 2025 à 14h17

• 99_AU-Décision 262025 (470,98 Ko, pdf)

Tarif concerts festival Un piano sous les arbres – Édition 2025

• Décisions
• Publié le 18 juin 2025 à 14h15

• 99_AU-Décision 242025 (572,81 Ko, pdf)

AM-80-2025-Temporaire-Chemin des Fournels

• Arrêtés
• Publié le 11 juin 2025 à 12h36

AM-10-2025-Permanent-SOMES

• Arrêtés
• Publié le 5 juin 2025 à 10h01

• 10-2025 (514,31 Ko, pdf)

ECLAIRAGE PUBLIC : REMPLACEMENT LANTERNES EXISTANTES

• Décisions
• Publié le 26 mai 2025 à 10h44

• 99_DC-DECISION 232025 (432,79 Ko, pdf)

Décision-22-2025-tarif buvette festival 1,2,3 Famille

• Publié le 23 mai 2025 à 17h02

• 99_BU-20250523164728029 (427,15 Ko, pdf)

AVENANT N°2 AU MARCHE PUBLIC DE NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU 06/11/2023 AU 05/11/2025

• Décisions
• Publié le 13 mai 2025 à 14h09

• 99_DC-Décision 202025 (426,37 Ko, pdf)

Décision-15-2025-Convention portant occupation domaine privé

• Actes-CM
• Publié le 2 mai 2025 à 16h34

• Décision 15 2025 (394,73 Ko, pdf)

AM-57-2025-Temporaire-Inauguration composteurs rue de Maraussan

• Arrêtés
• Publié le 2 mai 2025 à 16h01

• AM 57-2025 (1) (604,74 Ko, pdf)

AM-54-2025-Temporaire-Fermeture temporaire ERP salle A.Roux-Place du 14 Juillet

• Actes-CM
• Publié le 2 mai 2025 à 10h34

• Arrêté 54 2025 visé pref (647,11 Ko, pdf)

Fonds de concours « rénovation des bâtiments et infrastructures publiques dans leur dimension énergétique et accessibilité » Renouvellement de l’éclairage public au profit d’un éclairage LED

• Décisions
• Publié le 30 avril 2025 à 16h09

• 99_DE-Décision 182025 (469,45 Ko, pdf)

Fonds de concours « Aménagements de voirie dans les ZAE communales » Création d’un aménagement de la rue des Compagnons

• Décisions
• Publié le 30 avril 2025 à 16h08

• 99_DE-Décision 172025 (438,64 Ko, pdf)